Un proche atteint de troubles cognitifs qui cherche régulièrement à quitter l’établissement, se désoriente dans les couloirs ou tente de sortir sans y être autorisé : cette situation, fréquente en EHPAD, inquiète naturellement les familles. Face à un risque de fugue de l’EHPAD, que faire, et surtout, comment un établissement peut-il concilier sécurité et respect de la liberté d’aller et venir du résident ?

Sortie à risque en EHPAD : de quoi parle-t-on exactement ?

Il faut distinguer une sortie volontaire, décidée en pleine conscience par un résident autonome, d’une situation liée à une désorientation ou à ce que l’on appelle communément une « fugue ».

Certaines personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer ou d’autres troubles cognitifs peuvent en effet chercher à quitter l’établissement sans avoir conscience des dangers auxquels elles s’exposent : se perdre, chuter, être confrontées à la circulation ou encore être exposées au froid ou à la chaleur.

La liberté d’aller et venir des résidents en EHPAD est un droit reconnu par plusieurs textes, dont la Constitution et la Charte des droits et libertés de la personne accueillie. Un résident peut donc, en principe, sortir de l’établissement pour quelques heures ou plusieurs jours.

Lorsque le départ est lié à une désorientation ou à des troubles cognitifs, l’établissement doit toutefois tenir compte des risques encourus par la personne et adapter son accompagnement en conséquence.

Senior qui sort en liberté de l'EHPAD

Quels dispositifs l’EHPAD peut-il mettre en place pour prévenir une sortie dangereuse ?

Pour prévenir les sorties dangereuses, l’EHPAD peut mettre en place différentes mesures adaptées aux besoins et au niveau d’autonomie de chaque résident.

Surveillance et organisation des espaces

Ces mesures peuvent notamment concerner la surveillance des résidents et l’aménagement des différents espaces de l’établissement :

  • une présence et une vigilance renforcées du personnel auprès des résidents identifiés comme à risque ;
  • une organisation réfléchie des accès et des espaces communs de l’établissement ;
  • un repérage des résidents présentant un risque particulier de sortie non accompagnée ;
  • un aménagement de l’environnement pour limiter les situations potentiellement dangereuses.

La question de la sortie d’un résident soulève aussi celle de sa liberté d’aller et venir. N’hésitez pas à lire notre article : dans quels cas un proche peut-il sortir un résident d’un EHPAD ?

Dispositifs techniques et moyens d’alerte

En complément de la surveillance et de l’aménagement des espaces, certains EHPAD peuvent utiliser des dispositifs techniques pour prévenir les sorties à risque. Il peut s’agir, par exemple, de systèmes d’alerte installés au niveau des sorties ou de bracelets permettant de localiser un résident.

Ces dispositifs peuvent être utiles dans certaines situations, mais ils ne remplacent pas l’accompagnement et la vigilance du personnel. Leur utilisation doit être adaptée aux besoins du résident et respecter le cadre réglementaire applicable.

LIRE AUSSI : Obligation de sécurité en EHPAD : 7 choses que l’établissement doit prévoir

Senior surveillé avec des dispositifs techniques et moyens d’alerte

Que fait l’équipe si un résident sort malgré les précautions ?

Dès la constatation de l’absence, une recherche immédiate est engagée dans l’établissement et ses abords. Les professionnels concernés sont alertés, et un recours aux services compétents (forces de l’ordre notamment) est engagé lorsque la situation le nécessite. 

L’information de la famille intervient selon les circonstances et les procédures prévues par l’établissement, généralement dès que la situation est identifiée comme préoccupante.

Que vérifier avant de choisir un EHPAD pour un proche qui risque de sortir seul ?

Avant de faire un choix, nous vous recommandons de poser quelques questions à l’établissement pour comprendre comment il accompagne les résidents susceptibles de sortir seuls et comment il réagit en cas de situation à risque. Intéressez-vous à :

  • l’organisation concrète de la surveillance mise en place par l’établissement ;
  • l’expérience de l’établissement dans l’accompagnement des troubles cognitifs, notamment liés à Alzheimer ;
  • la sécurisation des espaces extérieurs et des accès à l’établissement ;
  • les dispositifs d’alerte éventuellement disponibles pour ce type de situation ;
  • la procédure prévue par l’établissement en cas de disparition d’un résident ;
  • la prise en compte de la liberté et des habitudes de vie du résident, au-delà de la seule question sécuritaire.

Un EHPAD peut-il être tenu pour responsable en cas de sortie non surveillée ?

Le risque de fugue fait partie des points pris en compte dans l’évaluation de la qualité et de la sécurité des soins en EHPAD, notamment à travers le critère HAS 2.4.1, qui porte sur la prévention et la prise en compte des risques liés aux sorties des résidents. L’établissement doit ainsi mettre en place une surveillance adaptée à l’état de santé et à la situation de chaque résident, en tenant compte des risques identifiés.

La responsabilité de l’EHPAD n’est toutefois pas automatique dès lors qu’un résident quitte l’établissement. Elle dépend notamment des circonstances et de la question de savoir si les mesures de prévention et de surveillance mises en place étaient adaptées aux risques connus.

Enfin, il faut garder à l’esprit qu’un résident ne perd pas, du seul fait de son entrée en EHPAD, sa liberté d’aller et venir. Les équipes doivent donc trouver un équilibre entre la nécessité de protéger une personne vulnérable et le respect de sa liberté, ce qui peut être particulièrement délicat lorsque des troubles cognitifs sont présents.

FAQ – Résident en EHPAD qui sort seul : sécurité

Un EHPAD peut-il empêcher un résident de sortir ?

Un EHPAD ne peut pas empêcher systématiquement un résident autonome de sortir, la liberté d’aller et venir restant un droit fondamental. Des mesures de sécurité adaptées peuvent en revanche être mises en place pour les résidents présentant un risque identifié, notamment en cas de troubles cognitifs.

Comment éviter une fugue de l’EHPAD d’une personne Alzheimer ?

Pour limiter le risque de fugue, l’EHPAD peut renforcer la surveillance, sécuriser les espaces et, si besoin, utiliser des dispositifs d’alerte adaptés au résident. L’objectif est de prévenir les situations dangereuses tout en respectant sa liberté et sa dignité.

Quels dispositifs permettent de sécuriser un résident qui fugue ?

Selon la situation du résident, l’EHPAD peut renforcer la surveillance, sécuriser les accès ou utiliser des dispositifs d’alerte, comme un bracelet de localisation. Le choix dépend du niveau de risque et des besoins de la personne.

Que se passe-t-il si un résident disparaît d’un EHPAD ?

L’établissement engage une recherche immédiate dans les locaux et leurs abords, alerte les professionnels concernés et fait appel aux services compétents si nécessaire, tout en informant la famille selon les procédures prévues.

Un EHPAD est-il responsable si un résident sort seul ?

La responsabilité de l’établissement dépend de l’adéquation entre les moyens de surveillance mis en place et le risque connu du résident. Une faute peut être retenue si l’organisation s’avère manifestement insuffisante au regard de sa situation.