Est-il possible que votre mère, entrée en EHPAD de façon provisoire voici un mois, puisse y demeurer de manière permanente ? Vous pensiez que ses problèmes de désorientation étaient liés à un problème passager. Mais les médecins estiment désormais qu’elle est atteinte de la maladie d’Alzheimer. La faire retourner à son domicile paraît difficile. Faut-il vous lancer dans une recherche d’un hébergement d’urgence, ou son établissement actuel peut-il la garder ? Si le passage d’un statut temporaire à une résidence permanente n’est jamais automatique, il est possible dans certaines conditions. Voici tout ce qu’il vous faut savoir à ce sujet.

Passage d’un hébergement temporaire à un séjour permanent en EHPAD : dans quels cas est-ce possible ?

Une personne âgée qui choisit de passer quelques semaines dans un EHPAD, à sa demande, envisage en général de retrouver son domicile à l’issue de son séjour. Mais dans certains cas, cela peut s’avérer impossible.

Le principe de l’hébergement temporaire et la possibilité de passage en permanent

Une personne âgée qui choisit de passer quelques semaines dans un EHPAD, à sa demande, envisage en général de retrouver son domicile à l’issue de son séjour. Mais dans certains cas, cela peut s’avérer impossible, et d’autres solutions doivent alors être trouvées.

Du séjour temporaire au placement définitif, le parcours des personnes âgées est toujours personnalisé et correspond à plusieurs facteurs.

De nombreux EHPAD réservent des places pour des personnes âgées souhaitant séjourner de façon temporaire. Ce choix peut être guidé par différentes motivations :

  • Un départ en vacances ou en voyage de leur aidant : l’EHPAD temporaire constitue alors une alternative idéale, dans un environnement sécurisé et adapté à sa condition ;
  • Le recours au droit au répit de l’aidant, qui permet d’assurer des « congés » en établissement ;
  • À l’issue d’une hospitalisation ou d’un passage en unité de soins de suite et de réadaptation (SSR), une personne en perte d’autonomie peut nécessiter un accompagnement temporaire renforcé ;
  • Certains seniors en début de perte d’autonomie utilisent ce séjour comme une étape d’essai, afin de découvrir la vie en EHPAD avant une éventuelle décision définitive.

Lorsqu’un résident temporaire — ou sa famille — exprime le souhait de rester dans la structure sur le long terme, plusieurs situations peuvent se présenter.

Dans tous les cas, l’établissement examine la situation. L’équipe médicale vérifie si l’accompagnement proposé reste adapté, si l’état de santé le permet et si le projet de vie est cohérent. À l’issue de cette évaluation, l’EHPAD peut :

  • accepter le passage à un séjour permanent ;
  • orienter le senior vers des structures mieux adaptées ;
  • ou proposer une mise en attente en cas d’indisponibilité de places.

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Senior avec une équipe médicale vérifie si l’accompagnement proposé reste adapté

Les situations qui conduisent le plus souvent à une admission permanente

Plusieurs situations peuvent conduire à une admission EHPAD définitive.

L’aggravation de la perte d’autonomie, par exemple à la suite d’une chute, d’une hospitalisation ou d’une maladie aux séquelles lourdes, peut entraîner une évolution du GIR et modifier les besoins en soins et en surveillance.

L’impossibilité de retour au domicile constitue également un facteur fréquent, notamment lorsque le logement devient inadapté à une nouvelle condition physique ou cognitive.

L’absence ou l’épuisement d’un aidant familial capable d’assurer l’accompagnement quotidien peut aussi rendre le maintien à domicile impossible.

Après des mois ou des années passés à refuser l’idée d’intégrer un EHPAD, la personne âgée peut également s’y résoudre et exprimer le souhait de poursuivre son existence dans cet environnement à l’issue du séjour temporaire.

Les critères pris en compte pour valider le passage en séjour permanent

Avant toute décision, l’établissement évalue plusieurs critères :

  • Médical : le médecin coordonnateur et l’équipe soignante analysent les besoins de soins, le niveau de dépendance, son évolution probable, la mobilité, la sécurité et la compatibilité avec les capacités de l’EHPAD ;
  • Social : la situation familiale, l’isolement, la présence ou non d’aidants, le projet de vie de la personne ainsi que ses ressources sont étudiés ;
  • Pratique : la disponibilité des places conditionne également la possibilité d’un passage en séjour permanent, même si le principe est validé.

Comment se déroule concrètement le passage vers un séjour permanent ?

Une fois accepté, le passage vers un séjour permanent commence par un échange entre la famille, la personne âgée, l’équipe de l’établissement et le médecin coordonnateur. L’objectif est de vérifier si le maintien dans l’EHPAD est souhaité, possible et adapté. Plusieurs étapes sont alors mises en œuvre.

La mise à jour du dossier d’admission permet d’actualiser les informations administratives et médicales de la personne âgée lors du passage d’un hébergement temporaire à un séjour permanent. Le dossier unique national peut être utilisé en ce sens.

Une évaluation de l’autonomie du futur résident permanent est indispensable. Elle permet notamment d’adapter le tarif dépendance ainsi que le niveau des aides

Parallèlement, l’équipe travaille à organiser la continuité de la prise en charge. Si possible, le nouveau résident permanent doit pouvoir conserver sa chambre. Un contrat de séjour adapté à ses besoins et ses habitudes est signé. 

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Comment bien préparer cette transition ?

Même si la personne âgée demeure dans la structure où elle était hébergée de façon temporaire, le passage à un séjour permanent doit être anticipé.

Anticiper les démarches administratives

Si un retour au domicile semble incertain ou impossible, le résident ou sa famille doivent prendre rendez-vous avec la direction de l’EHPAD. 

Ils doivent commencer à préparer un dossier complet de demande d’admission dans l’établissement et les justificatifs médicaux doivent être réactualisés. L’état de santé peut en effet avoir changé depuis l’entrée en hébergement temporaire. Le volet médical doit donc refléter la situation réelle de la personne.

Il faut également faire une demande d’Allocation personnalisée d’autonomie (APA) ou de révision. Si le senior bénéficiait de l’APA à domicile, celle-ci doit être modifiée en APA en établissement. 

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Senior avec son aidant qui préparent un dossier complet de demande d’admission

Anticiper les aspects financiers

Le coût d’un hébergement permanent peut différer de celui d’un hébergement temporaire. Il faut comparer les tarifs et les prestations incluses, ainsi que les frais annexes et les aides mobilisables.

Le financement peut reposer sur plusieurs dispositifs d’aides (APA, ASH). Il convient de vérifier l’éligibilité du senior à celles-ci.

Un calcul entre le tarif global de l’EHPAD, le montant estimatif des aides permet de déterminer le reste à charge que la personne âgée aura à payer sur ses propres ressources. Cette estimation évite les mauvaises surprises et permet de savoir si la famille doit envisager une demande d’ASH ou de participer financièrement à l’hébergement de son proche.

Impliquer les aidants et la famille

Rester dans le même établissement ne retire rien à la nature de la décision du senior : renoncer à vivre chez soi et envisager l’EHPAD comme sa dernière demeure. Lourd de sens, ce choix doit être accompagné.

Il est important d’associer la personne âgée et son entourage proche au projet de vie, qui est établi dans le contrat de séjour.

Les aidants ont une place importante dans ce projet de vie : ils doivent rester très présents auprès de leur parent, s’engager à venir le visiter régulièrement, à prendre de ses nouvelles. C’est la condition pour lui permettre une vie équilibrée et éviter la sensation d’abandon.

FAQ

Peut-on rester définitivement en hébergement temporaire ?

Non. L’hébergement temporaire est prévu pour une durée limitée. Pour rester durablement dans l’établissement, il faut demander un passage en hébergement permanent.

Faut-il refaire un dossier pour un EHPAD permanent ?

Souvent, oui. Le dossier doit être mis à jour au minimum, en particulier pour les certificats médicaux et l’évaluation du GIR. 

L’APA change-t-elle entre temporaire et permanent ?

Oui, cela peut arriver. L’APA à domicile et l’APA en établissement ne fonctionnent pas exactement de la même manière. En EHPAD, l’APA aide à financer une partie du tarif dépendance selon le GIR et les ressources.

Qui décide du passage en séjour permanent ?

La décision se prend avec la personne âgée, sa famille ou son représentant légal, l’établissement et l’équipe médicale. 

Y a-t-il un délai maximum pour l’hébergement temporaire ?

Oui, l’hébergement temporaire est limité dans le temps, généralement pour une durée de trois mois maximum par an.