3 mois, 6 mois ou plus ? Les vraies règles de durée des hébergements temporaires pour seniors

En tant qu’aidant, vous souhaitez exercer votre droit au répit. Vous avez regardé les options qui s’ouvrent à vous pour un placement provisoire de votre parent dépendant : hébergement temporaire en EHPAD, en famille d’accueil ou en résidence senior… Vous avez du mal à comprendre pendant combien de temps ces structures peuvent prendre en charge les seniors. Ici, l’on parle de 30 jours, là de 3 mois, et parfois de plus. 

Dans cet article, nous vous expliquons les vraies règles et les durées maximales effectives pour chaque solution temporaire proposée, ainsi que les conditions nécessaires pour y accéder.

L’hébergement temporaire en EHPAD : la règle générale des 90 jours

L’hébergement temporaire en EHPAD est destiné aux personnes âgées dépendantes (GIR 1 à 4) qui ne peuvent plus momentanément rester seules à domicile. 

3 mois sur une année pour une chambre temporaire en établissement

Afin de bénéficier d’un cadre sécurisé et d’une prise en charge adaptée à son état (soins, activités et animations…), un senior dépendant peut temporairement rester jusqu’à 90 jours par an dans un EHPAD. Il peut s’agir d’un séjour unique ou de séquences de quelques jours ou quelques semaines. Par exemple, si l’aidant a régulièrement besoin de répit (15 jours tous les deux mois), il peut placer son proche à ces moments. 

Les aides sociales, comme l’aide sociale à l’hébergement (ASH), ne peuvent d’ailleurs être délivrées que pour 90 jours maximum pour les hébergements temporaires.

Un hébergement plus long dans certains cas

Lorsqu’une personne âgée doit être placée en urgence en EHPAD, le dispositif d’hébergement temporaire en sortie d’hospitalisation (HT-SH) peut être activé. Dans ce cas, la personne peut accéder à des places en EHPAD pendant une période de 15 jours renouvelable 1 fois. Cette période n’est pas comptée si, ensuite, le senior choisit un hébergement temporaire. En théorie, il peut donc passer jusqu’à 4 mois en EHPAD.

L’autre possibilité est principalement offerte par certains établissements privés, qui proposent de « courts séjours » aux personnes dépendantes. Il s’agit tout simplement d’un placement normal en EHPAD, mais dont le contrat est à durée déterminée. Celle-ci n’excède pas 6 mois.

L’hébergement temporaire en résidence autonomie et en résidence service : 90 jours ou plus ?

Certaines résidences seniors peuvent accueillir des personnes âgées autonomes (GIR 5 et 6) pour quelques semaines ou quelques mois, le temps que celles-ci retrouvent des conditions normales pour retourner vivre à leur domicile.

Résidences autonomie : un temps limité

Appartenant au secteur médico-social, les résidences autonomie sont soumises aux mêmes règles que les EHPAD. Un senior qui cherche un temps hors de son domicile, dans un lieu où il peut vivre en indépendant, mais aménagé et adapté à ses besoins pourra y trouver un refuge pertinent : appartement adapté aux personnes âgées, y compris à mobilité réduite, résidence sécurisée, services : restauration, animations, etc.

La durée maximale de séjour temporaire en résidence autonomie est de 90 jours. Cependant, dans certains départements, comme la Marne, le conseil départemental peut autoriser des périodes temporaires plus longues, pouvant aller jusqu’à 6 mois. 

Résidences services : pas de règle spécifique

Hors secteur médico-social, les résidences services proposent le même type d’hébergement que les résidences autonomie. Elles peuvent proposer un niveau de confort supérieur ainsi qu’une gamme de services plus étoffée. Certaines d’entre elles accueillent également des personnes âgées à titre temporaire. 

La durée maximale d’un hébergement temporaire dépend de l’établissement. De manière générale, il est possible de bénéficier d’un hébergement temporaire jusqu’à 6 mois dans une majorité de ces résidences.

Accueil familial : un hébergement temporaire limité à 90 jours

L’accueil familial constitue une alternative conviviale à un séjour temporaire en EHPAD ou en résidence senior. Il permet une prise en charge chaleureuse dans un cadre familial et peut pourvoir à des soins médicaux pour des personnes déjà dépendantes (GIR 3 et plus). 

Appartenant au domaine médico-social réglementé, l’accueil familial suit les mêmes règles que les autres structures du secteur : l’hébergement temporaire ne peut excéder 90 jours dans une année.

Établissement de soins de suite et de réadaptation (SSR) : le temps de la convalescence

À la suite d’une hospitalisation, une personne âgée n’a pas toujours les capacités de se retrouver immédiatement à son domicile ou dans son établissement. Un hébergement temporaire en SSR (Soins de suite et de réadaptation) lui permettra de recouvrer ses capacités physiques, voire cognitives, avant de retrouver une vie « normale ».

En général, le séjour en SSR ne dépasse pas 3 mois, mais il ne s’agit pas d’une règle. Le senior y demeure jusqu’à ce que les soins et traitements qu’il y reçoit soient terminés. Il est donc tout à fait possible, dans certains cas, que le séjour se prolonge au-delà. 

Maintien à domicile et accueil de jour temporaire : quelle limite ?

L’accueil de jour n’est pas un hébergement au sens classique, mais un service qui permet à une personne âgée dépendante d’être prise en charge la journée dans une structure (indépendante ou en EHPAD) : suivi médical, activités physiques et cognitives, lien social, repas… Cette solution peut être temporaire, afin de permettre aux aidants de se reposer, sans trop perturber le senior. 

Dans ce cas, l’hébergement temporaire en accueil de jour est soumis aux mêmes règles que les structures publiques classiques : un quota maximum de 90 journées dans une année. La personne âgée peut être reçue quelques jours par mois, en discontinu, ou de façon consécutive sur 3 mois.

Les durées maximales à connaître pour l’hébergement temporaire

L’hébergement temporaire pour personnes âgées est une solution qui permet à celles-ci de poursuivre leur vie à domicile en suppléant pour de courtes périodes l’absence des aidants ou les conséquences de problèmes de santé. En général, cette solution est limitée à 3 mois dans l’année, mais, selon les structures, cette durée peut parfois varier.